Mentions légales

Webmestres & directeurs de la publication du site :

Isabelle Laot & Christopher Guézou

Les Fasces Nébulées :

Isabelle Laot & Christopher Guézou
30 rue de la fontaine
56300 Pontivy
Tél. : 02 97 25 19 96
Courriel : lescasbrasses[a]gmail.com
noSiret : 485 310 650 00034
Code APE : 7022 Z

Hébergement de l’activité :

Filéo Conseil
68 rue Claude Chappe
56600 Lanester
Statut juridique : SCICARL au capital variable
Enregistrée au RCS de Lorient sous le numéro 2005 B 938
Siret : 485 310 650 00034
No de TVA intracommunautaire : FR 83485310650

Hébergement du site web :

OVH
2 rue Kerllerman
59100 Roubaix
Statut juridique : SAS au capital de 10 000 000 €
Siret : 424 761 419 00045
Code APE : 6202 A

Propriété intellectuelle

L’intégralité des créations des Fasces Nébulées sont soumises au droit d’auteur.
« Les Fasces Nébulées » est une marque déposée à l’INPI, propriété d’Isabelle Laot & de Christopher Guézou au même titre que le site web www.les-fasces-nebulees.com. Les droits de reproduction, d’adaptation et de représentation de l’ensemble des images du site web www.les-fasces-nebulees.com sont strictement réservés. Les publications, les illustrations et autres images s’y trouvant ne peuvent en aucun cas être reproduites, remaniées ou utilisées sous quelque forme que ce soit, même en partie, sans l’accord préalable écrit d’Isabelle Laot et de Christopher Guézou. Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres le droit au respect de l’œuvre & le droit au respect du nom) reste attaché à leurs auteurs de manière perpétuelle et imprescriptible conformément à l’Article L121-1 du Code français de la propriété intellectuelle.